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31 octobre 2011 | Focus
Information aux adhérents d’Eco TLC : Barème 2012 de l’éco contribution Textile Linge Chaussures

Le barème moyen sera de 0,56 centime environ et reste donc encore très en deçà du niveau qui avait été envisagé dans la demande d’agrément (0,8 centime en moyenne). Le barème forfaitaire - et minimum de perception – reste inchangé à 30 € HT.

Cette hausse est rendue nécessaire par la forte progression des tonnages triés par les opérateurs et soutenus financièrement par l’éco organisme : +18 % en 2010 par rapport à 2009 et +15 % environ en 2011. Les volumes triés se sont élevés à 113.500 tonnes en 2010, soit une augmentation de 50 % en quatre ans. Les quantités de TLC jetés dans les ordures ménagères en sont donc réduites d’autant.

Eco TLC fixe chaque année le barème amont au plus juste niveau pour couvrir les besoins de la filière. La hausse du barème amont reste ainsi limitée pour 2012 à 6% grâce à la mobilisation des metteurs en marché, la bonne tenue des quantités déclarées (2,450 milliards de pièces) et la dynamique des adhésions qui se poursuit (plus de 5.000 entreprises).

Eco TLC continuera à l’avenir de s’efforcer de contenir l’augmentation de la contribution tout en faisant face à la responsabilité de contribuer à la récupération et au recyclage des TLC.

Pour en savoir plus : www.ecotlc.fr

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Barème applicable pour la contribution 2012  (en centimes d’euros) :

 

TEXTILE 

• Très petites pièces :

0,1124 ct € HT

• Petites Pièces :

0,4494 ct € HT

• Moyennes Pièces : 

0,6742 ct € HT

• Grosses Pièces : 

4,4944 cts € HT

 

LINGE 

• Très petites pièces :

0,1124 ct € HT

• Petites Pièces :

0,4494 ct € HT

• Moyennes Pièces : 

0,6742 ct € HT

• Grosses Pièces : 

4,4944 cts € HT

 

CHAUSSURES

 

• Petites Pièces :

0,4494 ct € HT

• Moyennes Pièces : 

0,6742 ct € HT


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